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Conditions Générales de Ventes

Art. 1 Véracité des informations
Sous réserve d'erreurs typographiques, nous garantissons la véracité des caractéristiques et des prix de nos articles
Les photos ne sont pas contractuelles.

Nos prix et caractéristiques ne sont donnés qu'à titre indicatif et sont modifiables sans préavis. Tous nos prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC).
Nos articles, de même que les offres et promotions, sont valables dans la limite des stocks disponibles.
LES ARTICLES EN PROMOTION/FIN DE SÉRIE NE SERONT NI REPRIS, NI ÉCHANGÉS.

Art. 2 Clause de réserve de propriété
LA MAISON DU TROUSSEAU se réserve la propriété de la chose jusqu’au paiement de l’intégralité du prix et des accessoires correspondants (Loi n°80.335 du 12 mai 1980).

En cas de non-paiement total ou partiel du prix à l’échéance, pour quelque cause que ce soit, nous pouvons exiger de plein droit et sans formalité, la restitution de la chose aux frais, risques et périls de l’acheteur. Cette restitution n’équivaut pas à la résolution de la vente.

Art. 3 Conditions de règlement
Vous pouvez régler sur la "maison-du-trousseau.com" par carte bancaire, sous paiement sécurisé garanti par la Société Générale. (En savoir plus sur la sécurité)

Les commandes ne sont expédiées qu'après le paiement intégral de leur valeur, paiement anticipé pour lequel aucun escompte n'est pratiqué. Seule une proposition de prix engage LA MAISON DU TROUSSEAU.

Art. 4 Frais d'expédition
Les frais de port sont à votre charge et sont calculés en fonction du montant de votre commande et de la destination. Nous sommes les seuls à pouvoir vous en indiquer le montant.
(Voir nos tarifs et modalités de livraison).

Art. 5 Garantie et responsabilité
Aucune réclamation ne sera acceptée plus de sept jours après la date d'expédition des marchandises. L'acheteur est tenu de contrôler si les marchandises livrées sont conformes à sa commande avant de s'en servir.

Notre garantie se limite uniquement à la réparation ou au remplacement à notre seul choix, des produits reconnus par nous comme défectueux ou non conformes. Aucun dédommagement financier ne pourra être accordé.

Tout retour devra faire l'objet d'un accord préalable de la part de LA MAISON DU TROUSSEAU. Tout retour sera à vos frais et à votre appréciation pour l'emballage afin que les produits retournés ne puissent être endommagés. Tout produit retourné doit l'être en parfait état, dans son emballage d'origine ; celui-ci ne devra comporter aucune inscription et aucune trace d'usure. Tous les accessoires (câbles, notices, supports,...) doivent être retournés avec le produit. Les fiches, ainsi que les kits (broderie, boutis, patchwork,...), ne seront ni repris ni échangés. Tous articles ayant été coupés (tissus de patchwork, toiles à broder, bandes à broder...) ne seront ni repris ni échangés. LA MAISON DU TROUSSEAU se réserve le droit de refuser le retour si la procédure n'est pas respectée, et de vous renvoyer le produit à vos frais en contre remboursement.
Le client est seul responsable des choix, de la destination et des conditions d’emploi des produits, nous en dégageons toute responsabilité et garantie.

Art. 6 Tribunal compétent
Tout litige ou contestation sera soumise à la compétence du Tribunal de Commerce de Perpignan.

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* Boite Vintage* Fils DMC Diamant* LAINE KATIA et RICO DESIGNA point nomméAbc collectionAcufactumAnagram diffusionAnchorARTHURAtelier des ABCDairesAufildescouleursAux 4 points du mondeBleu de soieBoulet DoréBroderie TraditionnelleBroderies LoisirsC' mon mondeCarré d'AsCartes et enveloppesCedar HillChouett'alorsCiseauxClassic POOHClaude ARMBRUSTER CréationsCompagnie des OuvragesCouleur d' EtoileCouleurs croiséesCousine et compagnieCréa. Agnes GRANOUILLACCréa. Annie CICATELLICréa. Camille Coljé-CampsCréa. Céline VIALLEFONTCréa. Christiane MALGOURISCréa. Corinne RIGAUDEAUCréa. de ChrystelleCréa. Isabelle MARESCAUXCréa. Isabelle VAUTIERCréa.Martine RIGEAGECréation de doloD'un fil à l'autreDe fil en idéesDekoratives in KreuzstichDer KreuzstichDes histoires à BroderDessins DHCDiane Graebner DesignsDimensionsDisneyDMC > >Doudou et peluches à broderEder kitsEmma REwe et Eye et FriendsFil'AnthropeFleur de lisHerbe folleHeritage stitchcraftHummelIm StickhimmelJardin privéJardin SecretJBW DesignsJour de LinKeeping TraditionKreuzstichmusterL'atelier d' EoleL'Atelier des SongesL'R de rienLa bobine qui défileLa Boite à BroderLa garrigueLa planète mauveLa Syphide ToquéeLanarteLavender et LaceLe Bonheur des damesLe lin d'IsabelleLe passé composeLes ambrosalesLes créations de l'art du filLes grilles de MaryseLes kits de VivieLes petits pointsLili pointsLizzie KateLucas créationsMadame la FéeMaia CollactionMalin MalineMaria SUAREZMaria Van CharrenburgMarie CoeurMB 3ZMill HillMirabiliaMondes croisesMouton RougeNacional SederaOehlenschagerOuvrages Luc créationsOvale en toile aidaPakoPassion BonheurPermin of CopenhagenPicoti...PicotaPique&Pique et un diagrammePoint passion (tradition)Points comptésPoints de RepèrePoussière des toilesPrincesseRenato PAROLINRicoRoyal PARISRue du portSajouSerendipity DesignsSignature CollectionSweet NothingsTeddy and CoThe Heart's Content, inc.The Pink NeedleThea GouverneurThreads Through TimeTiens donc !ToisesTom et LilyUB DesignUn point c'est tout !Un point pour toi ...VervacoVictor Bonel Art en filVoisineZaza picqueZweigart*Fiches et Livres*Linge de maison > >*Cintres*Bandes*Matériel*Tissus*Bébé